Conditions Générales de Ventes
Les
présentes conditions de vente sont conclues d’une part par l’association GRIP
(Groupe Interdisciplinaire sur les Programmes) dont le siège social est situé
69, rue des Briqueteries, 45500 GIEN, France, APE : 9499Z, SIRET : 491 191 862 000 11 ci-après
dénommée "Grip-éditions" et gérant le site www.grip-editions.fr (ci-après le
"Site") et, d’autre part, par toute personne physique ou morale
souhaitant procéder à un achat via le Site, dénommée ci-après "l’Acheteur".
Article 1. Objet
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Grip-éditions et l’Acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du Site. L’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’Acheteur des présentes conditions de vente dont l’Acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Avant toute transaction, l’Acheteur déclare avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales de ventes.
Grip-éditions conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions de ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d'améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’Acheteur.
Article 2. Produits
Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le Site dans la limite des stocks disponibles. Grip-éditions se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits. Chaque produit est présenté sur le Site internet sous forme d’un descriptif reprenant ses principales caractéristiques techniques. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais n’engagent en rien Grip-éditions.
Article 3. Tarifs
Les prix figurant sur les fiches produits du catalogue internet sont des prix en Euros (€), TVA non applicable - Article 293 B du CGI. Grip-éditions se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’Acheteur. Les libraires doivent prendre contact avec Grip-éditions via le formulaire de contact du présent site afin de recevoir les conditions spécifiques appliquées à leur compte. Ils ne peuvent cumuler les diverses remises en cours et celle appliquée à leur statut de libraire. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le montant total de la commande. Un forfait de participation aux frais d’expédition sera facturé à l’Acheteur.
Article 4. Commande et modalités de
paiement
Attention :
- La confirmation d’une commande par l’Acheteur entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.
- La validation de la commande par Grip-éditions entraîne la mise à disposition immédiate des téléchargements des
manuels numériques inclus dans la commande.
L'annulation de la commande validée ne peut donner lieu à remboursement des articles numériques.
Avant toute commande, l’Acheteur doit créer un compte sur le Site. La rubrique de création de compte est accessible directement depuis la barre de menu.
À chaque visite, l’Acheteur, s’il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, profil…), devra s’identifier à l’aide de ces informations.
L’Acheteur sélectionne les produits qu’il souhaite commander dans le « panier », modifie si besoin (quantités, références…), vérifie l’adresse de livraison ou en renseigne une nouvelle.
L’adresse figurant sur le colis sera conforme à l’adresse de livraison
qui aura été indiquée. Grip-éditions ne pourra être tenu pour responsable
en cas de perte de colis suite à un problème de livraison (erreur, omission, lors
de la saisie de l’adresse par l’Acheteur, défaillance de la Poste).
S’il le souhaite, l’Acheteur peut saisir une adresse de facturation différente de l’adresse de livraison selon les modalités proposées sur le site.
Puis, les frais d’expédition sont calculés et soumis à l’Acheteur.
Ensuite, l’Acheteur choisit le mode de paiement.
- Paiement par chèque
La banque de l’Acheteur doit être domiciliée en France métropolitaine,
à Monaco ou dans un département d'Outre-Mer.
La dernière étape de la commande propose à l’Acheteur de vérifier l’ensemble des informations, prendre connaissance et accepter les présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante, puis il est invité à valider sa commande en cliquant sur le bouton «Valider». Ce dernier clic forme la conclusion définitive du contrat.
Dès validation, l’Acheteur reçoit une facture à régler confirmant l’enregistrement de sa commande.
Afin de déclencher le traitement de sa commande, l’Acheteur doit :
- imprimer la facture à régler,
- remplir et libeller le chèque à l'ordre du
GRIP,
- noter au dos du chèque le numéro de sa commande,
- envoyer le tout à l'adresse indiquée sur
la facture à régler.
Si
plusieurs commandes sont passées, merci de libeller autant de chèques que de commandes.
Aucun paiement en espèces ne doit être envoyé.
La commande sera traitée dans les 48 h (jours ouvrés) et l’Acheteur en sera informé par courriel.
- Paiement sécurisé par Paypal (via le
système PAYPAL)
L’Acheteur doit vérifier l’ensemble des informations, prendre connaissance et accepter les présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante, puis il est invité à valider sa commande en cliquant sur le bouton «Valider». Ce dernier clic forme la conclusion définitive du contrat.
L’Acheteur est redirigé sur l’interface sécurisée PAYPAL afin de renseigner en toute sécurité ses références de compte Paypal.
Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et automatiquement validée.
L’Acheteur reçoit une facture acquittée confirmant l’enregistrement de sa commande.
À compter de la réception du règlement sur le compte Paypal de Grip-éditions, la commande sera traitée dans les 48 h (jours ouvrés) et l’Acheteur en sera informé par courriel.
Attention : la validation de la commande entraîne la mise à
disposition immédiate des téléchargements des manuels numériques inclus dans la
commande.
L'annulation de la commande validée ne peut donner lieu à remboursement des articles numériques.
- Paiement par mandat administratif (uniquement
pour les établissements scolaires)
La dernière étape de la commande propose à l’Acheteur de vérifier l’ensemble des informations, de prendre connaissance et d'accepter les présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante, puis il est invité à valider sa commande en cliquant sur le bouton «Valider». Ce dernier clic forme la conclusion définitive du contrat.
L’Acheteur doit impérativement saisir les
coordonnées postale et électronique de la collectivité locale qui prend en charge le
règlement.
Afin de déclencher le traitement de sa commande, l’Acheteur doit :
- imprimer le bon de commande,
- l’adresser à la
collectivité locale qui prendra en charge le règlement. Celle-ci devra le
valider et l’adresser par courriel ou à l'adresse indiquée sur le bon de commande.
La commande sera traitée dès réception du bon de commande validé,
accompagné éventuellement du bon de la collectivité locale. La facture à régler
sera adressée à la collectivité.
La commande sera traitée dans les 48 h (jours ouvrés) et l’Acheteur en sera informé par courriel.
Livraisons dans les écoles : le transport étant pris en charge
par La Poste, l’Acheteur devra tenir compte des vacances scolaires. Le vendeur
ne pourra être tenu responsable des pertes de colis en cas de livraison dans
une école pendant les périodes de vacances scolaires.
Toute commande validée par la collectivité locale après le 30 juin
sera livrée pour la rentrée scolaire suivante.
La validation de la commande entraîne la mise à disposition immédiate
des téléchargements des manuels numériques inclus dans la commande.
L'annulation de la commande validée ne peut donner lieu à
remboursement des articles numériques. Ceux-ci seront facturés à la
collectivité locale qui aura validé la commande.
- Paiement par virement bancaire
La dernière étape de la commande propose à l’Acheteur de vérifier l’ensemble des informations, de prendre connaissance et d’accepter les présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante, puis l’invite à valider sa commande en cliquant sur le bouton « Valider ». Ce dernier clic forme la conclusion définitive du contrat.
Dès validation, l’Acheteur reçoit une facture à régler confirmant l’enregistrement de sa commande.
Afin de déclencher le traitement de la commande, l’Acheteur doit contacter sa banque afin d'effectuer le virement correspondant au montant de sa commande vers le compte bancaire du GRIP, dont les coordonnées sont communiquées à l’Acheteur sur la facture. Il doit en informer Grip-éditions en lui envoyant par courriel une copie de l’accusé réception de l’ordre de virement de sa banque et ce, afin que la commande soit traitée au plus vite.
À l’exception des manuels numériques qui sont mis à disposition dès la validation du règlement ou de l’engagement de la collectivité locale par Grip-éditions, les ouvrages papier seront expédiés au plus tôt 2 jours ouvrés après cette réception. L’Acheteur en sera informé par courriel.
Concernant l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 € : il est prévu par l'article L 441-6, I, al. 12 du code du commerce qu'en cas de défaut ou de retard de paiement, le débiteur est redevable de plein droit d'une indemnité forfaitaire de 40 €, sauf si le débiteur est dans l'incapacité de payer du fait de l'intervention d'une procédure collective.
Article 5. Réserve de propriété
Grip-éditions conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu'au parfait encaissement du prix, en principal, frais et taxes compris.
Article 6. Rétractation
En vertu de l’article L121-20 du Code de la consommation, l’Acheteur dispose d'un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la livraison de sa commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit, hors manuel numérique, au vendeur pour échange (frais de d’expédition à sa charge) ou remboursement (à l’exception des frais d’expédition et de retour).
Article 7. Livraison
Les livraisons des ouvrages papier sont faites à l’adresse indiquée sur le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue.
Les livraisons sont effectuées par La Poste ou le service postal du pays de destination. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif.
Grip-Éditions pourra, selon le type d’envoi, fournir par courriel à l’Acheteur le numéro de suivi de son colis.
L’Acheteur est livré par le facteur. En cas d’absence de l’Acheteur, il recevra un avis de passage, ce qui lui permet de retirer les produits commandés au bureau de Poste le plus proche, pendant un délai indiqué par les services postaux. Les risques liés au transport sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment où les articles quittent les locaux de la société Helioservice. L’Acheteur est tenu de vérifier en présence du préposé de La Poste, l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. En cas de dommage pendant le transport, toute protestation doit être effectuée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.
Grip-Éditions ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du délai de livraison à partir du jour où la commande est remise à la Poste.
Article 8. Garantie
Tous les produits fournis par Grip-éditions bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.
En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à la société Helioservice, 86, rue de la Houzelle, 77250 Veneux-les-sablons mais c’est Grip-éditions qui validera la reprise, l’échange ou le remboursement.
Toutes les
réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par courriel
à l’adresse suivante contact@grip-editions.fr
L’Acheteur dispose d'un délai de 14 (quatorze) jours calendaires à compter de la date de réception des Produits Commandés hors manuels numériques pour retourner à ses frais, un ou plusieurs articles de la Commande, pour remboursement.
Les Produits doivent impérativement être retournés à Helioservice, 86, rue de la Houzelle, 77250 Veneux-les-sablons selon la procédure décrite à l'Article 9 ci-dessous.
L’utilisateur final reconnaît que le délai de rétractation de quatorze (14) jours ne s’applique pas à la commande numérique laquelle est exécutée par l’envoi de liens de téléchargements et/ou de consultation valant livraison définitive. En cas d'achat d'un contenu numérique non fourni sur support matériel, le client renonce expressément à son droit de rétractation.
Article 9.1. Retour des Produits suite à
une anomalie par rapport à la Commande
Dans
le cas d’une anomalie des Produits livrés ou mis à disposition de l’Acheteur
par rapport à ceux qui ont été commandés par le client, l’Acheteur devra
avancer les frais de retour. Grip-éditions
remboursera ensuite les frais avancés suite à l’envoi du justificatif par courriel.
En cas d'anomalie par rapport à la réception d'un manuel numérique, Grip-éditions s’engage à la résoudre par tous les moyens. Elle ne pourra en aucun cas donner lieu à un remboursement.
Article 9.2. Contrôle des Produits
retournés à GRIP et modalités de remboursement
A réception du colis de retour, la société Helioservice contrôlera la conformité du Produit retourné et le motif de retour.
Si le Produit retourné ne justifie par un échange ou un remboursement, son retour sera refusé par Grip-éditions et le Produit sera mis à la disposition de l’Acheteur, ou pourra être réexpédié à l’Acheteur, à sa demande et à ses frais, dans les trois mois suivants la réception par Helioservice du Produit retourné par l’Acheteur.
Si, en revanche, le Produit retourné justifie un remboursement, le remboursement de l’Acheteur sera effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé par lui lors de la Commande, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les quatorze jours suivant la date à laquelle les Produits retournés par l’Acheteur ont été reçus par Helioservice. En cas d'impossibilité de remboursement par le même moyen de paiement, le remboursement aura lieu par chèque.
Grip-éditions remboursera à l’Acheteur la totalité des sommes versées, comprenant le prix du ou des Produits faisant l'objet de l'exercice du droit de rétractation.
L'annulation de la commande ne peut donner lieu à remboursement des manuels numériques.
Article 10. Responsabilité
Grip-éditions, dans le processus de vente à distance, n’est tenue que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Grip-éditions ne pourra être tenu pour responsable de tous dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l'achat des Produits. De même la responsabilité de Grip-éditions au titre des obligations des CGV ne saurait être engagée en cas de survenance d'un évènement de force majeure tel que défini par les juridictions françaises.
Article 11. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Grip-éditions. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.
Article 12. Données à caractère personnel
Grip-éditions s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l’Acheteur, qu'il serait amené à transmettre pour l'utilisation de certains services. Toute information concernant l'Acheteur est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l'Acheteur dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations le concernant. Il peut en faire la demande à tout moment par courriel à l’aide du formulaire de contact.
Article 12.1 Cookies
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Article 13. Non-validité partielle
Si une ou plusieurs stipulations des CGV sont déclarées pour non valides en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
Article 14. Non-renonciation
Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir auprès de l'autre partie d'un manquement à l'une quelconque des obligations visées au sein des présentes conditions générales de vente ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.
Article 15. Loi applicable
Les ventes de Produits sont soumises à la loi française.
Le Site, les CGV et les commandes effectuées via le Site et leur exécution sont régis exclusivement par la loi française. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des CGV ou d’une commande sera jugé conformément au droit français.
Article 16. Médiation
Tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution à l'amiable du litige qui l'oppose à un professionnel. A cet effet, le professionnel garantit au consommateur le recours effectif à un dispositif de médiation de la consommation. Les modalités ainsi que les coordonnées sont disponibles sur le lien suivant : www.allomediateur.com .
Annexe 1. Licence d'utilisation des livres
numériques pour l'utilisateur final
La présente licence d'utilisation est conclue entre l'Éditeur du livre numérique et l'utilisateur final.
L'Éditeur concède à l'utilisateur final une licence d'utilisation du (ou des) livre(s) numérique(s) concerné(s), en contrepartie du paiement par l'Utilisateur final du droit d'utilisation de chacun des livres numériques concernés, dans les strictes limites et conditions résultant des mesures techniques de protection apposées sur le(s)dit(s) livres numériques.
Protection des droits d’auteurs
Le contenu des livres numériques commandés ainsi que tous les éléments reproduits sur le Site de téléchargement, tels que les textes, commentaires, illustrations, documents iconographiques, etc., sont protégés par la législation nationale et internationale en matière de propriété intellectuelle.
Les œuvres de l’esprit présentées et achetées sur le Site de téléchargement sont destinées à un usage strictement gratuit dans une classe ou en famille. Hors des cas prévus par la législation en vigueur, toute reproduction, adaptation ou représentation sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit, et particulièrement la revente, l’échange, le louage et le transfert à un tiers, sont interdits.
Grip-éditions attire l’attention de l’utilisateur final sur le fait que les livres numériques sont protégés contre la copie par des dispositifs appelés "mesures techniques de protection".
Les livres numériques protégés par ces dispositifs ne pourront donc pas être transférés librement sur des appareils électroniques différents de celui qui a été utilisé pour le premier téléchargement ou la première consultation, en dehors des limites des transferts autorisés pour l’exercice de la copie privée numérique.
L’utilisateur final s’engage à respecter les droits des auteurs, interprètes et éditeurs des livres numériques et à ne pas contourner, ni porter atteinte aux techniques de contrôle de l’utilisation des livres numériques téléchargés.
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